Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERACITA
Numéro de dépôt :
1155855
Date de dépôt :
25/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque VERACITA
Déposée le 25 novembre 1980 par monsieur CARON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERACITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERACITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VERACITA est expirée depuis le 25 novembre 1990.
CARON Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17